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matériel cassé par artisan lors des travaux

Un artisan en voulant reprendre une fuite de fréon sur une pompe à chaleur piscine neuve (juin 2011) en forçant a cassé deux raccords
Qu'elle est sa part de responsabilité ?

Publié le 07/08/2012

5 réponses de nos supers Chauffagistes

Cédric a dit :

Réponse a matériel cassé par artisan lors des travaux

Bonjour,

Dans le cadre de travaux, si un artisan casse du matériel en intervenant, il en est pleinement responsable. La règle est simple :

Lorsqu’un dommage survient par maladresse, négligence ou excès de force, c’est à l’artisan de prendre en charge la réparation ou le remplacement de la pièce.

Sa responsabilité civile professionnelle couvre ce type de casse.

Le client n’a pas à payer des éléments endommagés directement par l’intervention.

👉 Dans votre cas, si l’artisan a forcé et cassé deux raccords sur une PAC récente, il doit assumer le remplacement.

⚠️ La seule exception serait si le matériel était déjà défectueux ou usé de façon anormale, auquel cas l’artisan doit le signaler par écrit avant toute intervention.

En résumé : l’artisan est responsable des raccords cassés, et c’est à lui de les remplacer ou de les faire remplacer sans facturation supplémentaire.

Cordialement,
Cédric – Orgel Climatisation Chauffage

Cédric Orgel, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Président chez Orgel Climatisation Chauffage

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Guilhem a réagi :

responsabilité de l'artisan

je pense que la responsabilité incombe à l'artisan. Le casseur doit être le payeur, sauf si le matériel était en mauvais état et que l'artisan vous en avait informé, par écrit de préférence.

Guilhem GUERS, expert à ses heures perdues
Chef d'entreprise chez Adimgroupe

Edouard a dit :

Responsabilité de l'artisan

Bonjour,
Si l'artisan a lui même par bêtise ou accident détérioré le matériel il doit réparer à sa charge.
Ensuite il fera ou pas jouer son assurance..S'il en a une.....

Edouard TEXIER, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Gérant chez UTS CHAUFFAGE ET CLIMATISATION

Ludovic a dit :

Complète et total!

En tant que professionnel, sa responsabilité est complète et total à partir du moment ou il décide de prendre en charge une intervention.

Ludovic FONTAINE, fraîchement arrivé sur le forum
Chauffagiste à AUBERIVES SUR VAREZE

Bernard a répondu :

cassé

le changement,a ses frait il doit etre assuré

Bernard RIDEL Bernard Michel, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Chauffagiste à CERGY

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