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Responsabilité en cas de sinistre sur installation électrique sans consuel

bonjour, mon mari travaille chez un particulier ;Cette personne est propriétaire de sa maison en construction et y habite.Son compteur de chantier a été coupé par EDF et il a tirer de son point de vente un cable electrique triphasé jusqu'a chez lui pour alimenter sa maison.Cette maison n'a pas de consuel électrique, les fils électriques sont apparents dans la maison et n'est pas assuré.Le propriétaire lui a juste informé qu'il avait souscrit une assurance responsabilité civile.Je me pose la question a savoir si l'assurance couvrirait un éventuel sinistre .

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5 réponses de nos supers Electriciens

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Arnaud a réagi :

Réponse à votre question

Bonjour une assurance couvre une installation électrique effectuée par un professionnel dont le consuel a été délivré ce qui signifie que l'installation et sans risque nous avons rarement vu des assurances assurer quelque chose qui représente un danger de plus ce que vous me décrivez ressemble bizarrement à de la piraterie si EDF en prend connaissance il peut attaquer le propriétaire pour utilisation NON conforme

Arnaud GRANGER, fraîchement arrivé sur le forum
Electricien à CHOISY LE ROI

Ce que ce fil devrait vous inspirer : relire son contrat avant, pas après

Ce qui frappe, en lisant les échanges ci-dessus, c'est que tout le monde découvre les subtilités de son contrat au pire moment possible : juste après le sinistre, quand l'expert est déjà sur place et que les questions fâcheuses commencent. Un tableau électrique sans Consuel, une extension "faite maison", et soudain la ligne "installation aux normes" du contrat devient la phrase la plus importante de votre vie. La bonne habitude, c'est de retourner le problème avant qu'il ne se pose : relire les clauses d'exclusion, comprendre ce qui distingue une non-conformité mineure d'un vice qui annule toute garantie, et ne pas hésiter à demander une réponse écrite à son assureur plutôt qu'un "normalement ça passe" au téléphone. Certains assureurs, dont Generali, détaillent d'ailleurs assez clairement ce type de clauses dans leurs conditions générales, ce qui évite déjà pas mal de mauvaises surprises. C'est finalement tout l'enjeu, afin de protéger votre patrimoine avec une assurance habitation adaptée à la réalité de son logement, et non à celle qu'on imaginait au moment de la signature.

Un réflexe simple permet d'y voir plus clair : demander à son assureur un point annuel sur les travaux réalisés dans le logement, même les plus modestes. Une rénovation électrique partielle, un tableau changé sans passage du Consuel, une extension bricolée un été — chacun de ces éléments peut faire basculer un sinistre banal en litige contractuel. Mieux vaut le savoir en amont, quand on peut encore régulariser la situation, plutôt qu'en pleine négociation avec un expert.

Assurance santé habitation : le point commun qu'on oublie trop souvent

On a tendance à séparer mentalement "ce qui touche à la maison" et "ce qui touche aux personnes", alors qu'un sinistre électrique fait rarement la distinction. Un court-circuit qui déclenche un incendie abîme les murs, bien sûr, mais il met aussi en danger ceux qui dorment derrière ces murs. C'est précisément pour cette raison que la plupart des contrats d'assurance habitation intègrent, en plus des garanties classiques (incendie, dégât des eaux, vol), un volet plus discret : les garanties individuelles accident ou assistance, qui prennent en charge les conséquences corporelles d'un sinistre survenu au domicile. On parle alors, dans les faits, d'une couverture qui relève autant de la santé que de l'habitation elle-même. Avant de blâmer un Consuel manquant ou un artisan pressé, mieux vaut donc vérifier si ce volet existe dans son propre contrat : c'est souvent là que se joue la vraie différence entre "sinistre remboursé" et "sinistre remboursé, et vous aussi vous allez bien".

Yannick a expliqué :

assurance et responsabilite civile

assurance habitation et responsabilité civile sont deux assurance différente mais je ne pense pas que la responsabilité civile couvre les incendie a voir avec votre assureur

Yannick Ayrole, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Createur chez YAVS59
Jean Willy a expliqué :

Pas aux normes, pas assuré

Pour que l'assurance prend en charge un sinistre, il faut que l'installation soit aux normes donc Il faut obligatoirement avoir le visa Consuel.

Jean Willy BADIN, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Gérant chez WattElek
Cédric a indiqué :

Assurance

Bonjour
Pour ne pas vous dire de bêtises tournez vous plutôt vers votre assureur
Il vous répondra sans aucun soucis
Salutations

Cédric Moulin, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Artisan chez C'Electric (Sarl)

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OLIVIER a expliqué :

Responsabilité

Le proprietaire, est résponsable de tous les préjudices (incendie, accident,etc..). Il peut aller jusqu'au penal.

OLIVIER CHANCEL, fraîchement arrivé sur le forum
Electricien à LA VILLE-DU-BOIS

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