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Obligation ou non de mettre aux nomes une fosse septique

j'ai une fosse septique de 3000litres pour une surface d'habitation de 100m² et donc 2chambres 1 salle a manger et 1cuisine.et 1bureau.ma fosse a été poseé en 1992 et suite a un controle obligatoire éxécuté par la CITEC,le SPANC,me demande de me mettre en conformité pour les raisons suivantes non conforme,mais non poluante.car trop prés de la route 1,5m et pas assez de drain et pourtant j'ai 35m de drain fermer et avec deux regard conforme au moment de la mise en place.suige obliger d'ajouter des drains suplémentaires étant donné que je me retrouve toute seule suite au décès de mon époux en aout 2012.merci d'avance de votre réponse.sachant que la mairie est près a me délivrer un papier officiel pour non infiltration coté rue.

Publié le
5 réponses de nos supers Terrassiers
Kévin a répondu :

Reglementation

Bonjour,
je comprends votre raisonnement, vous êtes seule et un agrandissement de votre dispositif vous semble inutile.
Néanmoins, plusieurs raisons vous oblige à changer votre système:
- l'age de celui ci (depuis 1992, soit aujourd'hui 20 ans pour des tranchées drainantes qui ont une durée de vie moyenne de 15ans, le matériau drainant est surement à changer, si la fosse est en béton, après 20ans, elle a fait son temps, des micro fuites sur celle ci doivent déjà exister.)
Conseil, optez pour une fosse Plastique, plus grande longévité dans le temps.
- la distance entre le système et la limite de propriété doit être au minimum de 3m voir 4m selon les communes, donc le votre n'est pas réglementaire.
- Le SPANC suit les évolutions de réglementations qui sont de plus en plus stricte. Votre système, aux normes il y a 20 ans est certainement à adapter aux normes actuelles, 35 m drainant est peut être insuffisant, l'étude de sol le révélera. Autre conseil, optez pour des systèmes plus durable dans le temps, les cailloux a changer tout les 12 à 15 ans dans votre cas, certains système durent en moyenne 25ans, c'est le cas du zéolithe, présent dans le système station compacte EPARCO. Installation plus cher mais le cout sur 25 ans et bien moins chère que la plupart des assainissement classiques.
- Enfin, vous etes seule aujourd'hui mais un système se calcul en fonction du nombre de pièces principales, soit pour vous, 2 chambres + 1 bureau+ 1 séjour = 4 EH ou 5 EH suivant votre SPANC.
L'explication est simple, votre bureau peut devenir une chambre, soit 3 chambre = 1 couple + 2 enfants voir 3 enfants = 4 ou 5 personnes. L'assainissement doit être calculé en fonction du nombre d'habitant possible par maison. Un jour votre maison sera probablement occupé par une autre famille, l'assainissement doit pouvoir supporter cette famille.

Voilà, j'espère vous avoir bien renseigné.

N'hésitez pas si vous avez d'autres questions.

M Bulens Kévin. Terrassier "47"

Kévin Bulens, fraîchement arrivé sur le forum
Terrassier à CLERMONT DESSOUS

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Sébastien a expliqué :

mise aux normes

Bonjour

si il s'agit juste d'une adaptation du systèmes actuel la facture montera pas bien haut .

Dans tous les cas vous êtes obliger , de plus 35 m me parais léger sauf si le sol est super pénétrant .

Dans le cas d'une remise aux normes global , vous avez plusieurs solutions :

- Filière compacte , assez cher mais durée de vie de 25 ans environ
- Tranchées traditionnel , reste le meilleur rapport coût/durée
- micro station : là ont par dans un coût annuel certain .

Dans votre cas et pour rester dans les prix correcte refaite votre systèmes avec des tranchées d'épandage adapter .

Si l'argent n'est pas trop le souci , orienter l'étude vers un filtre à massif de Zéolite , certes il y à eparco mais aussi d'autre système aussi performant et un peu moins cher , j'ai le label eparco mais je pose aussi d'autre matériel avec les meme garantie de fonctionnement et la même durée de vie .

voila j'espère vous avoir éclairer , contactez moi si besoin de plus de précisions

Sébastien Carpentier, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Emeraude Terrassement Démolition
Jean Luc a réagi :

Obligation de mise aux normes

Bonjour madame,
Il est obligatoire de se mettre et de rester aux normes pour l' assainissement autonome comme le font les stations d'épuration d'ailleurs et cela à cause des abus .
Des règles à respecter et des études de sol sont faites par des géologues par rapport à la capacité maximum de votre habitation.Rentrez en contact directement avec le service spanc de votre commune pour 2 choses la souplesse des travaux et les aides possibles puisque vous voulez dans un bon esprit ne plus polluer. M GOUJON

Jean Luc Goujon, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Co gérant chez TERRASSEMENT TRANSPORT COLLOBRIEROIS
David a réagi :

Complément d'information sur les systèmes

Bonjours
Je me permets de donner un complément d'information sur des systèmes qui ont une durée de vie beaucoup plus longue, un cout d'installation bien moindre que celui précédemment proposé et une excellant fiabilité.
Vous pouvez voir les micros stations d'épurations type EPUR Biofrance. Rapprochez vous des dépositaires locaux ou même du fabriquant qui vous renseignerons.
ENVI'NOV 230, chemin de la Leva 42300 Villerest
Tél: 09.79.20.78.36 Portable : 06.86.57.76.22
Coordialement

David ALEDO, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Alpaz
Pierre a indiqué :

mise au normes

la mise au normes est obligatoire
vous devez simplement augmenter la longueur du drainage qui est calculée en fonction du nombre de pièce de la maison et pas du nombre d'habitant...

Pierre Wéry, expert à ses heures perdues
Dirigeant chez TERRASSEMENT 81

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