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fosse septique d'un voisin plus haut



02/03/2013

fosse septique d'un voisin plus haut

mon nouveau voisin à orienté son drain de fosse sur un chemin du lotissement, étant plus haut que notre maison toute son eau de drainage se répand sur ce chemin que j'empreinte tous les jours, ce chemin et en terre, il nous ait impossible de l'emprunter à pied, ce même chemin étant orienté plein nord et toujours à l'ombre la boue s'accumule de jour en jour. A qui doit-je m'adresser hormis le voisin en question, lui le sachant depuis son arrivé. merci de me répondre.

7 réponses des experts Terrassier
13/03/2013

maaster tp

bonjour

ci votre voisin a bien respecter le plans fourni par le SPANC de la commune et qu’il a bien eu sont certificat de conformité sans reserve vous pouvez vous retourner contre contre la commune
en revanche ci votre voisin (ou l'entreprise qui a réalisé les travaux ) n'a pas respecter les préconisations fournis il n'a donc pas pu être validé par le SPANC et donc n'est pas "aux normes" il ne vous reste plus qu'un entamer une longue procédure

ce qui est sur c'est que si l'eau de l’épandage arrive dans le chemin c'est qu'il y a pollution car c'est le sol et les bactérie qui purifie l'eau et pas un chemin carrossable

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11/03/2013

Fosse

Bonjour

Votre voisin à choisi la solution facile pour résoudre son problème .

Ses eaux doivent être infiltrer sur son terrain ou pour certain cas particulier dans le pluvial mais après traitement .

votre voisin n'est pas aux normes donc privilégier la solution diplomatique en commençant par aller le voir , si il ne veut rien entendre ou croit être dans son bon droit , appeler le spanc et demandez leur de venir , ils constateront le probleme et lui demanderont de ce mettre aux normes .

A bientôt

11/03/2013

contactez le spanc

Bonjour,
en aucun cas les eaux ne doive ruisselet en dehors de sa parcelle et de plus cela veux dire qu'il a surement un probleme avec son épandage. Contactez le SPANC qui viendra consaté les dégat et vous indiquera la marcha à suivre. Pour avoir les coordonées du SPANC adréssez vous à votre mairie.
CDT

11/03/2013

reglementation

bonjour
selon la réglementation vous devez infiltrer vos eaux traitées sur votre parcelle.
vous me pouvez en aucun cas les épandre sur le domaine public.
rapprochez vous du maire de votre commune pour gérer avec lui ce problème.
cordialement.

14/03/2013

SERVICE SPANC

Bonjour,
Il faut tout de suite prévenir le service spanc de votre commune
car le terrain est entrain de ce polluer,bientot les odeurs .
Vous vous passez en voiture et les enfants?
Bon courage
ENT TTC m goujon

11/03/2013

évacuation eaux usée

si le chemin est communal...c'est la mairie..
sinon s'adresser au SPANC de la commune

11/03/2013

constat d'huissier

Bonjour le mieux serai de faire un constat d 'huissier et lui faire parvenir

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