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fosse septique d'un voisin plus haut

mon nouveau voisin à orienté son drain de fosse sur un chemin du lotissement, étant plus haut que notre maison toute son eau de drainage se répand sur ce chemin que j'empreinte tous les jours, ce chemin et en terre, il nous ait impossible de l'emprunter à pied, ce même chemin étant orienté plein nord et toujours à l'ombre la boue s'accumule de jour en jour. A qui doit-je m'adresser hormis le voisin en question, lui le sachant depuis son arrivé. merci de me répondre.

Publié le
7 réponses de nos supers Terrassiers
Francois-Xavier a expliqué :

maaster tp

bonjour

ci votre voisin a bien respecter le plans fourni par le SPANC de la commune et qu'il a bien eu sont certificat de conformité sans reserve vous pouvez vous retourner contre contre la commune
en revanche ci votre voisin (ou l'entreprise qui a réalisé les travaux ) n'a pas respecter les préconisations fournis il n'a donc pas pu être validé par le SPANC et donc n'est pas "aux normes" il ne vous reste plus qu'un entamer une longue procédure

ce qui est sur c'est que si l'eau de l'épandage arrive dans le chemin c'est qu'il y a pollution car c'est le sol et les bactérie qui purifie l'eau et pas un chemin carrossable

Francois-Xavier Jeanne, fraîchement arrivé sur le forum
Gerant chez MAASTER TP

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Sébastien a dit :

Fosse

Bonjour

Votre voisin à choisi la solution facile pour résoudre son problème .

Ses eaux doivent être infiltrer sur son terrain ou pour certain cas particulier dans le pluvial mais après traitement .

votre voisin n'est pas aux normes donc privilégier la solution diplomatique en commençant par aller le voir , si il ne veut rien entendre ou croit être dans son bon droit , appeler le spanc et demandez leur de venir , ils constateront le probleme et lui demanderont de ce mettre aux normes .

A bientôt

Sébastien Carpentier, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Emeraude Terrassement Démolition
Antoine Pirrotta Antoine a réagi :

contactez le spanc

Bonjour,
en aucun cas les eaux ne doive ruisselet en dehors de sa parcelle et de plus cela veux dire qu'il a surement un probleme avec son épandage. Contactez le SPANC qui viendra consaté les dégat et vous indiquera la marcha à suivre. Pour avoir les coordonées du SPANC adréssez vous à votre mairie.
CDT

Antoine Pirrotta, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez SAS Pirrotta Terrassement
Filip a indiqué :

reglementation

bonjour
selon la réglementation vous devez infiltrer vos eaux traitées sur votre parcelle.
vous me pouvez en aucun cas les épandre sur le domaine public.
rapprochez vous du maire de votre commune pour gérer avec lui ce problème.
cordialement.

Filip Jedryka, fraîchement arrivé sur le forum
chez H2O Technology
Jean Luc a indiqué :

SERVICE SPANC

Bonjour,
Il faut tout de suite prévenir le service spanc de votre commune
car le terrain est entrain de ce polluer,bientot les odeurs .
Vous vous passez en voiture et les enfants?
Bon courage
ENT TTC m goujon

Jean Luc Goujon, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Co gérant chez TERRASSEMENT TRANSPORT COLLOBRIEROIS
Pierre a indiqué :

évacuation eaux usée

si le chemin est communal...c'est la mairie..
sinon s'adresser au SPANC de la commune

Pierre Wéry, expert à ses heures perdues
Dirigeant chez TERRASSEMENT 81
Jean-luc a dit :

constat d'huissier

Bonjour le mieux serai de faire un constat d 'huissier et lui faire parvenir

Jean-luc Bruno, fraîchement arrivé sur le forum
chez MOUGINS TERRASSEMENT

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