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Question : Rémunération au pourcentage d'un architecte : les frais de déplacements sont en sus ?

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29/06/2012

Rémunération au pourcentage d'un architecte : les frais de déplacements sont en sus ?

J'ai pris les services d'un architecte pour réaliser une extension neuve dans un pavillon ancien.

La rénumération, prévue par contrat pour l'architecte était de 12% du montant HT final des travaux.

Il est également prévu en sus de cette rémunération au pourcentage, des frais directs (déplacements visites chantier, frais de courriers/fax/téléphone, temps déplacements etc...)

Ma question est la suivante:

1) Est il habituel de facturer en sus de la rémunération initialement prévue en pourcentage ces types de frais directs ?

2) Si la réponse était OUI, quelle serait la norme pour ces types de frais directs sachant que le chantier n'a pas posé de problème particulier, que l'architecte est venu en moyenne 1 fois par semaine sur le chantier durant 6 mois et qu'il habite à moins de 10 Kms du lieu des travaux ? (je vous précise également que l'architecte n'a jamais estimé à la signature du contrat le montant de ces frais dits directs)

En vous remerciant par avance,

3 réponses des experts Architecte
01/07/2012

Frais divers

Bonjour,

Pour répondre à votre question de manière concise :
- Normalement non !
En effet, l'ensemble des frais est compris dans les honoraires, qui ont dû être estimés en conséquence car en général ils représente des sommes non négligeables.
Si votre architecte les factures en plus c'est qu'il a sans doute mal évalué ses coûts et sa rémunération et qu'ils désirent se récupéré ainsi.... Ce qui je l'avoue est un peu cavalier. Où bien, pour avoir le marché, il a pris des honoraires plus bas qu'un autre confrère où encore vous avez négociez au plus bas et maintenant il travaille à perte....
C'est pourquoi, pour les extensions et en général les petits travaux, ils vaut mieux élaborer ses honoraires au temps à passer où au forfait car les pourcentages sur des montants relativement faible est le plus sûr moyen de perdre de l'argent.
En tout état de cause, c'est tant pis pour lui pour cette fois ci ! En conséquence, refusez où négociez avec lui de manière ouverte et en toute confiance. Si ce n'est suffisant, prenez contact avec l'ordre des architectes afin d'avoir des renseignements complémentaires et demander une éventuelle médiation s'il y a lieu.

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02/07/2012

Contrat

Bonjour,
D'après les nouveaux contrats de l'ordre des architectes, les frais directs tels que déplacements, frais de reprographie... sont bien en sus mais cela est bien stipulé lors de la signature du contrat. Tout dépend donc de ce que vous avez signé.
Vous pouvez contacter l'Ordre des architectes mais cela ne servira à rien car les deux possibilités sont pratiquées...Bien entendu, si cela n'apparaît pas dans votre contrat, vous n'avez pas à le régler.
Cordialement,


Occasionnel
11/03/2013

Votre contrat

C'est écrit dans votre contrat... Relisez le. Ce sera plus simple.


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