MeilleurArtisan.com

Notre société

Déclaration à la CNIL

Le fichier et les traitements informatiques ont été déclarés en conformité avec la norme simplifiée NS-48 de la CNIL (gestion des fichiers clients et de prospects) selon la déclaration n°1230905.

Confidentialité des données personnelles collectées

Dans le cadre de ses services, MeilleurArtisan.com est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email

Ces informations sont collectées uniquement dans le but de rendre le meilleur service à l'utilisateur

MeilleurArtisan.com peut être amené à transférer ces données à des entreprises tierces dans le cadre du service de transmission des demandes aux entreprises professionnelles. Ces données ne sont en aucun cas revendues à des entreprises tierces pour des opérations marketing

MeilleurArtisan.com s'engage à joindre à chaque Email, un lien de désactivation de ces données personnelles

Directeur de la publication et Responsable de la publication

Gérant de MeilleurArtisan.com : HERLENT Olivier

Conception, réalisation et hébergement

SARL MeilleurArtisan.com
22 rue Carnot
05000 GAP - FRANCE
contact@meilleur-artisan.com

Limitation de la responsabilité

MeilleurArtisan.com a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. MeilleurArtisan.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Protection des données

Les informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Le fichier géré par la société MeilleurArtisan.com a fait l'objet d'un déclaration à la CNIL sous le n°1230905 selon norme simplifiée NS-48.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

La solution rentable

des pros du Bâtiment

Etre rappelé

Découvrir

• Qui sommes-nous?
• Nos Références
• Livre d'or
• Plaquette commerciale